Connectez-vous S'inscrire
Menu

SYNDICAT NATIONAL FORCE OUVRIÈRE DE LA RADIO, DE LA TÉLÉVISION, DE LA PRODUCTION, DE LA DIFFUSION AUDIOVISUELLE ET DU MULTIMEDIA


snfort






Mentions légales

Rédigé le Samedi 19 Septembre 2015 à 14:59 | Lu 114 fois

Notez

Éditeur :

Le site du SNFORT - Syndicat National Force Ouvrière de la Radio, de la Télévision, de la Production, de la Diffusion Audiovisuelle et du Multimédia - est édité par le SNFORT et publié sous la direction du Secrétaire général du SNFORT. 
L’ensemble du site SNFORT, pages et contenus, est la propriété de FORCE OUVRIÈRE.


SNFORT :
Site officiel du SNFORT
Secrétaire général du SNFORT
Siège : 54 rue d'hauteville - 75010 Paris - France
Courriel : contact@snfort.fr

Hébergement :

Le site Force Ouvrière est hébergé par OVH
Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.com/fr/

Le SNFORT décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site SNFORT et de ses services.
 

Conception / Développement :

La conception et la charte graphique du site ont été réalisées par le SNFORT

Fonctionnement du site :

Les pages et le contenu de ce site sont générés par wmaker

Contenus et droits de reproduction :

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable du SNFORT, qui est affilié à la confédération FORCE OUVRIÈRE  , est strictement interdite.
 


CNIL :

Le SNFORT est une organisation syndicale qui est purement et simplement dispensés de formalités déclaratives auprès de la CNIL


voir le Résumé sur le site de la CNIL

Les fichiers de membres d’associations ou d’organismes à but non lucratif à caractère religieux, philosophique, politique ou syndical sont dispensés de déclaration

  1. Par exemple : les  fichiers de partis politiques, des églises, de syndicats.

Il en est de même des fichiers des personnes qui entretiennent avec eux des contacts réguliers dans le cadre de leur activité

  1. Par exemple : les fichiers de donateurs ou de sympathisants.
Texte de référence : Article 22 II 1° de la loi 78-17 modifiée 
                                     Article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée
 

© Copyright 2015-2017 SNFORT - FORCE OUVRIÈRE | Tous droits réservés.

La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

 
 

Lu 114 fois

Statuts | Bureau | Mentions légales